Le suivi individuel de l’état de santé de vos salariés

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Le suivi individuel de l’état de santé de vos salariés 2023-09-29T15:40:25+01:00

Tout au long de son parcours professionnel, le salarié bénéficie d’une surveillance médicale adaptée à son poste de travail mais aussi en fonction d’événements qui pourraient survenir au cours de sa carrière comme par exemple une visite de reprise après une absence d’au moins de 30 jours pour cause d’accident du travail, de maladie ou d’accident non professionnel, après un congé maternité ou une absence pour cause de maladie professionnelle.

Les modalités de surveillance de l’état de santé des salariés évoluent pour s’adapter à la fois au monde du travail et à la situation de chaque salarié, proposant ainsi un suivi « sur mesure » à tous les salariés.
C’est désormais le médecin du travail qui fixe les modalités et la périodicité nécessaires au suivi de santé des salariés dans le cadre d’un protocole d’actions. Chaque salarié bénéficie donc d’un suivi adapté à son âge, son poste de travail, son environnement de travail, son état de santé.
Le médecin du travail est appuyé par des professionnels de santé : infirmiers santé travail, collaborateurs médecins, internes en médecine et par des professionnels de la prévention : ergonome, toxicologue, psychologue du travail, préventeurs, assistants santé travail…
Chaque action prescrite par le médecin du travail est exercée sous son autorité et s’inscrit dans une démarche globale de prévention.
Le médecin du travail peut également établir des relais avec des organismes participant au maintien dans l’emploi ou contribuant à la lutte des addictions.
Pour compléter ces actes médicaux, se greffent des actions en milieu de travail comme l’aide à l’évaluation des risques professionnels, les études de poste, la participation aux CSSCT, les sensibilisations des salariés aux risques professionnels, mais aussi les supports que nous développons comme le portail adhérents ou bien les modules e-learning.

VIP, SIA, SIR… Quelle visite ? A quelle occasion ?

La VIP est individuelle. Elle a notamment pour objet :

  1. d’interroger le salarié sur son état de santé,
  2. de l’informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail,
  3. de le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en oeuvre,
  4. d’identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers le médecin traitant,
  5. de l’informer sur les modalités de suivi de son état de santé par le service et sur la possibilité dont il dispose, à tout moment, de bénéficier d’une visite à sa demande avec le médecin traitant.

Un dossier médical est ouvert par le professionnel de santé du service de prévention et de santé au travail, sous l’autorité du Médecin du travail.

La visite de préreprise peut être sollicitée pour les salariés absents depuis plus de 30 jours.

Parce que les séquelles de la maladie ou d’un accident peuvent constituer un obstacle à la reprise du travail, il est conseillé au salarié de bénéficier d’une visite de pré-reprise.

Au cours de l’examen de pré reprise, le Médecin du travail peut recommander :

  • des aménagements et adaptations du poste de travail,
  • des préconisations de reclassement,
  • des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement du travailleur ou sa réorientation professionnelle.

Télécharger la documentation

Ce dispositif issu de la Loi Santé Travail du 2 août 2021 n’est pas un rendez vous médical mais une rencontre organisée entre vous (qui êtes en arrêt) et votre employeur.

  • vous pouvez demander un rendez-vous de liaison avec votre employeur,
  • votre employeur peut aussi vous solliciter pour ce rendez-vous nommé.

Il s’agit d’un échange bénéfique aussi bien pour vous que pour l’employeur. Il n’est pas obligatoire et va permettre d’anticiper votre reprise.

Vous pourrez convenir ensemble :

  • des éventuels aménagements de votre poste de travail,
  • des horaires de travail et/ou du temps de travail.

Télécharger la documentation

Ce rendez-vous est obligatoire après :

  • un congé de maternité,
  • une absence pour cause de maladie professionnelle,
  • une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail
  • une absence d’au moins 60 jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel.

Il est à l’initiative de l’employeur, lors de la reprise de l’activité d’un salarié et au plus tard dans un délai de 8 jours ou à l’initiative du salarié sous réserve qu’il en ait averti son employeur.

La visite de mi-carrière est organisée à une échéance déterminée par accord de branche ou, à défaut, durant l’année civile du 45ème anniversaire du salarié. Toutefois, cette visite peut être anticipée et organisée conjointement avec une autre visite médicale lorsque le salarié doit être examiné par le Médecin du travail deux ans avant l’échéance fixée par l’accord de branche ou deux ans avant l’année civile du 45ème anniversaire du salarié.

La visite de mi-carrière est un nouvel examen médical obligatoire réalisé par le Médecin du travail ou un infirmier en santé au travail et qui a pour objet :

  • d’établir un état des lieux de l’adéquation entre le poste de travail et l’état de santé du salarié, à date, en tenant compte des expositions à des facteurs de risques professionnels auxquelles il a été soumis,
  • d’évaluer les risques de désinsertion professionnelle, en prenant en compte l’évolution des capacités du travailleurs en fonction de son parcours professionnel, de son âge et de son état de santé,
  • de sensibiliser le salarié aux enjeux du vieillissement au travail et sur la prévention des risques professionnels.

Lors de la visite de mi-carrière, le médecin du travail peut proposer, par écrit et après échange avec le salarié et l’employeur, des mesures individuelles d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail ou des mesures d’aménagement du temps de travail.

La visite de fin d’exposition (ou post-exposition) est un examen médical réalisé par un Médecin du travail. Elle vise à tracer les expositions passées d‘un salarié à des risques particuliers pouvant avoir des effets sur sa santé.

Il s’agit des travailleurs bénéficiant ou ayant bénéficié d’un suivi individuel renforcé (SIR) et dont l’exposition à un ou plusieurs risques particulier cesse, du fait d’un changement de poste, d’un départ de l’entreprise ou d’un départ à la retraite.

La visite médicale de fin de carrière permet de prendre en compte la situation spécifique des travailleurs bénéficiant du dispositif de suivi individuel renforcé, ou ayant bénéficié d’un tel dispositif au cours de leur carrière professionnelle. Elle est réalisée par un Médecin du travail et s’adresse aux salariés exposés à certains risques pour leur santé ou leur sécurité : amiante, rayonnements ionisants, plomb, agents cancérogènes, certains produits chimiques, travail en hauteur.

Cette nouvelle visite permettra d’établir un état des lieux des expositions à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels. Elle permet d’organiser un meilleur suivi médical post professionnel des travailleurs exposés à des risques susceptibles de donner lieu à l’apparition de maladies différée dans le temps.

  • Le médecin du travail peut convoquer à nouveau les salariés pour lesquels il estime qu’un nouvel examen est nécessaire,
  • Tout salarié, tout employeur, peut, à son initiative, consulter le médecin du travail

Dans le cadre de son activité clinique, le médecin du travail peut prescrire des examens complémentaires nécessaires :

  • A la détermination de l’aptitude médicale au poste de travail et notamment au dépistage des affections comportant une contre-indication au poste de travail considéré
  • Au dépistage de maladies dangereuses pour les autres salariés
  • Au dépistage des maladies à caractère professionnel